Échographie-doppler des vaisseaux... - EBQM003 CCAM | MedCode
Aller au contenu principal
Code CCAM
EBQM003

Échographie-doppler des vaisseaux cervicocéphaliques extracrâniens avec échographie-doppler transcrânienne des vaisseaux intracrâniens

Tarif Secteur 1

95.33

Tarif Hors Secteur 1

95.33

Règles de facturation

Règles d'association

En cas d'association avec d'autres actes, le code EBQM003 suit les règles standard : acte principal à 100%, acte associé à 50%. Vérifiez les incompatibilités dans la CCAM.

Modificateurs applicables

Modificateurs courants : urgence (U), nuit (N), dimanche/férié (F), majoration enfant (<5 ans).

Remboursé SS

66.73

Ticket modérateur

28.60

Reste à charge

29.60

Simulateur de remboursement
EBQM003
SécuMutuellePatient
Honoraires de l'acte95.33
Base de remboursement SS95.33
Remboursement Sécu (70%)- 66.73
Remboursement mutuelle- 0.00
Participation forfaitaire+ 1.00
Reste à charge patient29.60

Estimation indicative basée sur le tarif conventionnel. Les montants réels peuvent varier selon votre situation (ALD, maternité, accident du travail).

Classification CCAM

4Majoration pour la mise en œuvre peropératoire et le suivi d’une analgésie postopératoire locorégionale périphérique ou d’une analgésie rachidienne, sans cathéter périnerveux ou rachidien
4.01ACTES DIAGNOSTIQUES SUR L'APPAREIL CIRCULATOIRE
04.01.03Échographie de l'appareil circulatoire
04.01.03.03Échographie des artères cervicocéphaliques [artères de la tête et du cou]
EBQM003Échographie-doppler des vaisseaux cervicocéphaliques extracrâniens avec échographie-doppler transcrânienne des vaisseaux intracrâniens

Questions fréquentes sur le code EBQM003

Qu'est-ce que le code CCAM EBQM003 ?

Le code CCAM EBQM003 correspond à l'acte médical « Échographie-doppler des vaisseaux cervicocéphaliques extracrâniens avec échographie-doppler transcrânienne des vaisseaux intracrâniens ». Il fait partie de la nomenclature actes diagnostiques sur l'appareil circulatoire de la Classification Commune des Actes Médicaux (CCAM).

Quel est le tarif du code EBQM003 ?

Le tarif conventionnel (Secteur 1) pour le code EBQM003 est de 95.33.

Comment facturer l'acte EBQM003 ?

Pour facturer l'acte EBQM003, utilisez ce code dans votre logiciel de facturation. Vérifiez les éventuels modificateurs applicables (urgence, nuit, etc.) et les règles d'association avec d'autres actes selon la nomenclature CCAM en vigueur.

Quels modificateurs s'appliquent au code EBQM003 ?

Les modificateurs applicables au code EBQM003 dépendent des circonstances de réalisation. Les modificateurs courants incluent : urgence (U), nuit (N, entre 20h et 8h), dimanche et jours fériés (F), et la majoration pour acte associé. Vérifiez la compatibilité des modificateurs dans votre logiciel de facturation.

Peut-on associer le code EBQM003 avec d'autres actes ?

L'association du code EBQM003 avec d'autres actes CCAM est soumise aux règles d'association de la CCAM. L'acte principal est facturé à 100% et les actes associés subissent une décote (généralement 50% pour le 2e acte). Certains actes sont incompatibles entre eux. Vérifiez les règles d'association spécifiques dans la nomenclature CCAM.

Informations pratiques

Exonération du ticket modérateur

ALD 30, accident du travail, maladie professionnelle, maternité (à partir du 6e mois).

Devis obligatoire (Secteur 2)

Un devis écrit est obligatoire pour les actes ≥ 70 € en secteur 2.

Tiers payant

Dispense d'avance de frais pour la part Sécu (tiers payant généralisé).